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MENTIONS LEGALES
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 Société propriétaire du Site |
CLEAN3
Zone Industrielle du Prat RP. 3710 - 56000 - Vannes
Siret : 440 017 572
RCS Vannes B 440 017 572
N° de Tva Intracommunautaire : FR 89 482 285 707
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| Réalisation & Conception |
Le site a été réalisé par la société Modules Web, tous droits réservés :
SARL Modules Web - SARL au capital de 10 000 € - RCS VANNES 447 911 280
Adresse : Parc d'Innovation Bretagne Sud - 56000 Vannes | FRANCE
Tel : 02 97 68 32 72 - Fax : 02 97 68 32 72
Mail : infos@modules-web.com
Site : www.modules-web.com
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| Hébergement |
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société Modules Web. L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com
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| Droits d'auteurs |
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de CLEAN3 ©.
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| Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé |
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : Zone Industrielle du Prat RP. 3710 - 56000 - Vannes et les faire rectifier le cas échéant.
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| Décharge de responsabilité |
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, CLEAN3 ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
CLEAN3 n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels CLEAN3 n'a aucun contrôle.
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| Accès au site Internet |
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de CLEAN3 et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
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| Dernière mise à Jour : 02/10/2006 |
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